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NOM : LECA
Prénom : Antoine


Date et lieu de naissance : 26 juillet 1959 à Marseille
Nationalité française
Situation de famille : marié, deux enfants.

Messagerie électronique personnelle :ant.leca@wanadoo.fr
photo Antoine Leca

Situation administrative : Professeur des Universités, classe exceptionnelle.

Coordonnées professionnelles : Centre de droit de la santé (CDSA) de l’Université P. Cézanne d’Aix-Marseille III (UPCAM), 245 av. G. Berger, 13090 Aix-en-Provence
Mél. direction.cdsa@univ.u-3mrs.fr
Tél. 04.42.91.35.92

Résumé du profil professionnel :
  • Auteur d’une vingtaine d’ouvrages et de quelque cent-cinquante publications,
  • Recherches encadrées : 159 mémoires, 53 jurys de thèses dans une demi-douzaine d’universités françaises, 12 thèses présentement en cours à Aix,
  • Directeur-fondateur de deux collections : Histoire du droit (1996) & Droit de la santé (2001) aux PUAM & Etudes hospitalières (respectivement 17 et 27 volumes édités)
  • Deux grands domaines de compétences : l’histoire politique et juridique & le droit de la santé, dans ses aspects historique, positif, prospectif et comparatif.
  • Un fort engagement universitaire : Assesseur de trois doyens successifs, élu aux conseils d’UFR, Directeur d’EA, Directeur de mention, Directeur de M2 Recherche.
  • Une visibilité nationale et internationale : a siégé dans deux jurys d’agrégation (2002 et 2005), Président de trois associations universitaires (SFPT, AFEDMU, ADS), Expert près l'Agence d'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur (AERES) et le Fonds National Suisse de la Recherche scientifique (FNSRS).
  • Situation administrative : chevron 3 du 1° échelon des Professeurs des universités de classe exceptionnelle, depuis le 01.09.09).

I - CURRICULUM VITAE :
  • juin 1979 : DEUG Droit, mention Bien. Lauréat de la Faculté de Droit d'Aix (Premier prix d'Histoire contemporaine - Prix de la Fondation Edmond Vermond)
  • juin 1980 : Licence en Droit, mention A.B. Lauréat de la Faculté de Droit d'Aix (Premier Prix de Droit International), Mention honorable au Concours Général de Droit Public.
  • novembre 1982 : Diplômé d'Etudes Approfondies d'Histoire des Institutions, des Idées, des Faits sociaux (mention T.B.), Médaille Gabriel de Bonnecorse, nommé Chargé de Travaux-Dirigés à la Faculté de Droit d'Aix-Marseille.
  • juin 1983 : Docteur de III° cycle en Histoire des Institutions, des Idées et des faits sociaux (Mention T.B. Éloges)
  • octobre 1983 : nommé Assistant à la Faculté de Droit d'Aix-Marseille.
  • juin 1986 : Docteur d'Etat en Droit (Mention Très Honorable, Éloges)
    • Premier Prix de Thèse d'Histoire du Droit délivré par la Faculté de Droit d'Aix-Marseille (1°décembre 1987)
    • Médaille de la Ville d'Aix-en-Provence, section "Histoire du Droit" (1°décembre 1987)
    • Prix Pereisc décerné par l'Académie des Sciences, Agriculture, Arts et Belles Lettres d'Aix-en-Provence (28 juin 1988)
  • janvier 1988 : nommé Maître de Conférences à la Faculté de Droit d'Aix-Marseille.
  • avril 1989 : Agrégé d'Histoire des Institutions (classé 4°)
  • octobre 1990 : nommé Professeur à la Faculté de Droit et de Science Économique de Nice (Université de Nice - Sophia Antipolis)
  • octobre 1991 : nommé Professeur à la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille.
  • septembre 1992 à septembre 1997 : Secrétaire Général de l'A.F.H.I.P. (Association Française d'Histoire des Idées Politiques)
  • 1°octobre 1994 (depuis) : attributaire d'une prime d'encadrement doctoral et de recherche.
  • mai 1995 (depuis): Président de la Société Française de Publication de Textes (S.F.P.T.)
  • avril 1996 (depuis): Directeur de la Collection d'Histoire du Droit des Presses Universitaires d'Aix-Marseille III, créée en avril 1996 (14 volumes publiés depuis cette date).
  • 1998- 2008 : Membre titulaire de la Commission des Spécialistes 3°section de la Faculté de Droit d'Aix-Marseille et de la Faculté de Droit de Montpellier, Membre suppléant aux Facultés de Droit de Perpignan en 2001-2005, puis de Toulon (2-3°section).
  • octobre 1999/ septembre 2004 : Assesseur du Doyen J. Mestre.
  • octobre 1999/octobre 2003: Nommé responsable du D.E.U.G. Droit (Habilitation 2000).
  • octobre 2000 (depuis): Directeur du Centre de Droit de la Santé d’Aix-Marseille (C.D.S.A.)
  • novembre 2000 (depuis):
    • Directeur du D.E.A. de Droit de la Santé
    • Élu au Conseil de l'UFR Droit
  • mars 2001 - mai 2004 : Membre du Conseil des études et du cadre de vie de l'université d'Aix-Marseille III.
  • avril 2001 (depuis): Directeur de la Collection de droit de la santé des Presses Universitaires d'Aix-Marseille III, créée en avril 2001 (24 volumes publiés depuis cette date).
  • juin 2001: nommé Chargé de mission par l'Université de Nouvelle-Calédonie et le Conseil de l'Ordre des Médecins de Nouvelle-Calédonie pour assurer la mise en place d'un Certificat de droit médical.
  • 2001 - 2004 : nommé Directeur des Études (pour la filière Droit sur le site d'Aix-en-Provence).
  • octobre 2001 (à partir d') :
    • Nommé au Bureau du département des sciences humaines sociales de la Faculté de Médecine de Marseille.
    • Chargé de Cours à la Faculté de Pharmacie de Marseille (enseignements de législation pharmaceutique).
  • novembre 2001: Mission d'expertise au Koweït pour le compte du Ministère des relations extérieures
  • octobre 2002 -octobre 2008 : Chargé de Cours à la Faculté de Médecine de Marseille (enseignement de droit de la responsabilité médicale dans le cadre du P.C.E.M. 2)
  • juin 2002 : Nommé au Jury de l'Agrégation interne de droit privé (Arrêté du 4 juin 2003, J.O n° 138 du 17 juin 2003, p. 10132).
  • décembre 2002/décembre 2005 : Membre de la Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Provence Alpes Côte d’Azur.
  • mai 2004 - février 2008: Membre du Conseil scientifique de l'université d'Aix-Marseille III.
  • mai 2004 (depuis) : Directeur de la mention Droit de la santé, droit médical et pharmaceutique composante du Master Droit de l’UPCAM, Directeur du Master Recherche en droit de la santé (succédant au D.E.A. du même nom)
  • décembre 2004 (depuis): Rédacteur en chef de Dynamique Droit de la santé - Cahiers de droit de la santé du sud-est (C.D.S.S.), revue semestrielle publiée par les P.U. d’Aix-Marseille (10 numéros parus à ce jour).
  • mars 2005: nommé Chargé de mission par l'Organe de l’Ordre des Médecins de Nouvelle-Calédonie pour assurer la mise en place d'un séminaire de formation pour les conseillers ordinaux et les membres des chambres de discipline (organisé à l’Hôtel Méridien de Nouméa du 14 au 25 mars).
  • septembre 2005 : nommé au Jury du XII° concours d'Agrégation des Sciences Juridiques, Economiques et de gestion organisé par le "Conseil Africain et Malgache pour l'Enseignement Supérieur" du 7 au 15 novembre 2005 à l'Université de Ndjamena (Tchad)
  • octobre 2005 (depuis) : Membre du Conseil d’Administration de l’Association Française de Droit de la Santé (A.F.D.S.).
  • janvier 2006 -janvier 2009 : Chargé de la chronique « Droit pharmaceutique » à la Revue Générale de Droit Médical des Etudes hospitalières (n° 19 à 30 inclus).
  • février 2007 : nommé Auditeur à l’Institut de Hautes Etudes de Défense Nationale (Arrêté du 1° février 2007, J.O. 3 février)
  • mai 2007 (à partir de) : nommé Expert près le Fonds National Suisse de la Recherche Scientifique (Division Sciences humaines et sociales, Wildhainweg 3, case postale 8232, CH-3001 Berne).
  • janvier 2008 (à partir de) : Assesseur aux relations internationales de la FDSP (Doyen Pena, puis Doyen Orsoni).
  • janvier 2008 (à partir de) : Expert près l'Agence d'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur
  • janvier 2009 : Membre du Comité de rédaction de la Revue générale de droit médical.

II - ACTIVITÉS EN MATIÈRE DE RECHERCHES :

    A) OUVRAGES PUBLIÉS :

1 - Lecture critique d'Alexis de Tocqueville
    Thèse d'État, soutenue devant la Faculté de Droit d'Aix en juin 1987.
    Publication : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (P.U.A.M.), Collection d'histoire des idées politiques, Aix, 1988 (829 p.)

2 - L'esprit du droit corse à travers le plus ancien code insulaire : les statuts de San Colombano de 1348.
    Ouvrage honoré d'une subvention de l'Assemblée de Corse. Publication: "La Marge", Ajaccio, mars 1990 (165 p).

3 - La "Franco-Gallia" de François Hotman.
    Édition critique (introduction, notes et index) du manuscrit de 1574. Publication: P.U.A.M., Collection d'histoire des idées politiques, Aix, 1991 (230 p.).

4 - Institutions publiques françaises (avant 1789).
    Manuel. Librairie de l'Université - P.U.A.M., Aix, 1°éd. 1994 (598 p.) , 2°éd. revue et augmentée, Aix, 1996, (603 p.)

5 - Histoire des Idées Politiques (De l'Antiquité au XX° siècle).
    Manuel, éditions "Ellipses", collection "Université", Paris, 1997 (448 p).

6 - La genèse du droit.
    Librairie de l'Université - P.U.A.M., Aix, 1°éd. 1998, 3°éd. revue et augmentée, Aix, 2002, (444 p.)

7 - La république européenne.
    Introduction à l'histoire des institutions et des droits communs de l'Europe, vol. 1: L'unité perdue (476-1806), Librairie de l'Université /P.U.A.M., Aix, 2000 (689 p.).

8 - Droit pharmaceutique.
    P.U.A.M., Collection de droit de la santé, Aix-en-Provence, 1° éd. 2002 (194 p.), 2° éd. 2004 (340 p.), 3° éd. 2006 (393 p.), 4° éd. LEH, Bordeaux, 2008.

9 - Introduction historique au droit
    (en collaboration avec Bernard Durand et Christian Chêne), éd. Montchrestien, collection Pages d'Amphi, Paris, 2004, 536 p.)

10 - Droit de la médecine libérale, P.U.A.M.-Librairie de l'Université, Aix, 2005

11 - Le droit médical en Nouvelle-Calédonie
    (en collaboration avec G. Orfila, G. Agniel et autres), C.D.P.N.C., Collection Université, Nouméa, 2005, 515 p.

12 - La fabrique du droit français, P.U.A.M.-Librairie de l'Université, Aix-en-Provence, 2007, 376 p.

13 - Droit de l’exercice médical en clientèle privée, Etudes hospitalières, Bordeaux, 2008.

14 - Histoire des institutions de l’Océanie française (en collaboration avec B. Gille), éd. L’Harmattan, collection Mondes Océaniens, Paris, 2009.

15 - La généalogie du désordre juridique, P.U.A.M.-Librairie de l'Université, Aix-en-Provence, 2009, 370 p.

16 - Les métamorphoses du droit français, Litec Paris, 2011.



    B) CO-DIRECTIONS D’OUVRAGES :

16 - L'Europe entre deux tempéraments politiques, idéal d'unité et particularismes régionaux (codirigé avec M. Ganzin), P.U.A.M., Collection d'histoire des idées politiques, Aix, 1994.

17 - La détérioration mentale (codirigé avec Y. Baille), Actes du I° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix-en-Provence, 7-8 juin 2001, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2002, pp. 67-91.

18 - Le risque épidémique (codirigé avec F. Vialla), Actes du II° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, P.U.A.M., Aix-en-Provence, novembre 2002, Collection Droit de la santé, Aix, P.U.A.M., Aix, 2003.

19 - Le handicap (codirigé avec F. Vialla), Actes du III° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Montpellier, 6-7 novembre 2003, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, P.U.A.M., Aix, 2004.

20 - La recherche médicale et pharmaceutique (codirigé avec G. Leonetti), Actes du IV° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Marseille, 12-13 novembre 2004, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2005.

21 - La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale (codirigé avec G. Rebecq), Actes du V° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Toulon, 18-19 novembre 2005, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2006.

22 - La déontologie médicale (dir. A. Leca) Actes du VI° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix, 30 novembre 2006-1° décembre 2007, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2007.

23 - La fin de vie (codirigé avec A. Roux et S. de Cacqueray) Actes du VII° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix, 30 novembre 2006-1° décembre 2007, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2008.

24 - L’expertise médicale et l’indemnisation (codirigé avec G. Rebecq), Actes du VII° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix, novembre 2008, LEH, Bordeaux, 2009.

    C) ARTICLES PUBLIÉS :
  • Histoire du droit public et privé (1983-2009):

1 - La place de la "lex digna" dans l'Histoire des institutions et des idées politiques
    Article. Publication dans l'ouvrage collectif : "L'influence de l'Antiquité sur la pensée politique européenne", P.U.A.M., Aix, 1996, pp.131-158.

2 - La dévolution de la Couronne dans le "Songe du Vergier" (1378)
    Communication au VII°Congrès de l'AFHIP (Faculté de Sciences Politiques de Milan, septembre 1989). Publication: AFHIP, vol.7, P.U.A.M., 1990, pp.7-35.

3 - La souveraineté du peuple dans le "Songe du Vergier"
    Conférence prononcée en novembre 1989 dans le cadre du CERHIP. Publication: R.R.J. 1990-1, pp.137-165.

4 - Les droits du peuple dans les "Franco-Gallia" de François Hotman (1593-1600).
    Conférence prononcée en octobre 1990 dans le cadre du CERHIP. Publication: R.R.J. 1992-1, pp.277-290.

5 - Les limites aux droits du Roi dans les "Sermons.." de l'abbé Boucher, curé de Saint-Benoît (1°- 9 août 1593).
    Conférence prononcée en novembre 1990 dans le cadre du CERHIP. Publication: R.R.J. 1992-2, pp. 521-536.

6 - Monarchies absolues, despotismes orientaux
    Communication au II° Congrès de l'AFHIP (Faculté de Droit de Toulouse, octobre 1982). Publication: "Annales de l'Université des Sciences sociales de Toulouse", t. XXXI, Toulouse, 1983; AFHIP, vol. 2, P.U.A.M., Aix, 1984, pp.89-100.

7 - Essai de synthèse sur l'état du droit féodal à la veille de la Révolution.
    Article. Publication: R.R.J. 1988-1, pp.63-83.

8 - Les principes de 89 dans le droit privé et le droit pénal révolutionnaires.
    Conférence prononcée en janvier 1989 dans le cadre du CERHIP. Publication dans l'ouvrage collectif: "Les Principes de 89", P.U.A.M., Aix, 1989, pp.113-149. Traduction italienne: "I Principi de ll'Ottantanove", Arnaldo Lombardi, Syracuse-Milan, 1990 et EURED, Milan, 1991).

9 - Les grandes étapes du contrôle de constitutionnalité des lois dans la pensée politique européenne d'Aristote à Kelsen.
    Conférence prononcée en janvier 1987 dans le cadre du CERHIP. Publication: R.R.J. 1987-3, pp.957-979.

10 - Introduction historique au contrôle juridictionnel de la législation en Amérique du nord (1619-1803).
    Article. Publication : R.R.J. 1987-3, pp.981-992.

11 - Essai sur l'origine du costume des docteurs agrégés de droit.
     Conférence prononcée lors de la remise solennelle des Prix à la Faculté de Droit d'Aix, le 13 février 1992. Publication: R.R.J. 1992-3, pp.845-858.

12 - Les rémanences du droit canonique dans les institutions et le droit français
    Communication au XI°Colloque de l'Institut de Droit et d'Histoire canoniques, Faculté de Droit d'Aix-en-Provence, 25-26 avril 1997. Publication: "L'Église et le droit", I.D.H.C., Aix, 1998, pp.34-54.

13 - Essai sur la personnalité juridique des morts dans l'ancien droit français
    dans "Le droit dans le souvenir. Liber amicorum B. Savelli", P.U.A.M., Aix, 1998, pp.289-323.

14 - La dernière frontière, variations historiques sur la personnalité juridique des morts
    Communication au Congrès international de la Société d'Histoire du Droit, Bayonne, 15-18 mai 1997. Publication: "La Frontière, des origines à nos jours", P.U. de Bordeaux, 1998, pp. 129-156.

15 - Le droit romain dans le "Songe du Vergier"
    Communication à la "Table Ronde" du Centre toulousain d'Histoire du droit et des idées politiques (24-26 septembre 1998). Publication: "Droit romain, jus civile et droit français", P.U.T, Toulouse, 1999, pp.101-124.

16 - Une brève rétroprojection de l'an mil à l'an 2000, ou le droit français en cent dates
    "Droit & Patrimoine. Le Journal des Notaires et des Avocats", n°74, septembre 1999, pp.58-60.

17 - Le jus commune dans deux ouvrages français de la fin du XIV°siècle
     Contribution aux Jornadas Internacionales de Historia del derecho de el Escorial, 2-6 juin 1999, organisées par la Facultad de C.C. Juridicas y Sociales del l'Universidad Rey Juan Carlos. Publication: "El derecho comun y Europa", Dykinson, Madrid, 2000, pp.83-103.

18 - L'évolution de la jurisprudence du Conseil d'État en matière de culte
    Communication au Colloque "Christianisme et politique dans le Tarn sous la III° République", organisé par le Centre universitaire d'Albi, 19-20 janvier 2000. Publication: Ph. Nélidoff, O. Devaux (dir.), "Christianisme et politique dans le Tarn sous la III° République", P.U. de Toulouse, Toulouse 2000, pp. 145-162.

19 - La responsabilité des magistrats : l'exemple de l'ancien droit français
    Communication au Colloque "Les juges: de l'irresponsabilité à la responsabilité?", organisé par l'Institut de Sciences pénales et de Criminologie d'Aix-en-Provence, 5-6 mai 2000. Publication: J. Borricand (dir.), "Les juges: de l'irresponsabilité à la responsabilité?", P.U.A.M., Aix, 2000, pp. 33-45.

20 - The Genesis of Judicial Review of Legislation in Northern America and Western Europe (until the XIXth century)
    Conférence à l'invitation de la Katedra Historii Panstwa i Prawa, Katolicki Uniwersytet Lubelski, 17 juin 1999 (Colloque Changes of the Sources of Judicial Law in Europe and in the World in Modern Ages, International Conference of Legal Historians, Lublin, 16-19.06.99). Publication: Law in History, vol. 1 : Evolution of the Judicial Law In XIX th Century, published by the Catholic University of Lublin - Faculty of Law and Pomerania Foundation of Torun, Lublin, 2000, pp. 229-248.

21 - Droit et musique : l'exemple de Jean de Dieu Olivier (1753-1823) et son rêve de mise en musique des lois
    Communication au colloque d'Aix-en-Provence du 23 juin 2000. Publication: "Droit et Musique", P.U.A.M., Aix, 2001, pp.71-84.

22 - Un droit européen avant le droit européen? Note à propos du jus commune...,
    Communication au colloque franco-allemand de Tübingen, 19-20 mai 2001. Publication: "L'identité de l'Europe. Die identität Europas", P.U.A.M., Aix, 2002, pp. 53-63.

23 - Préface à la thèse de J.-C. Careghi, "Le statut personnel des Vietnamiens d'Indochine", P.U.A.M., Collection Histoire du droit, Aix, 2002.

24 - La Nouvelle-Calédonie dans les archives du C.A.O.M. d’Aix-en-Provence
    Revue Juridique Economique et Politique de Nouvelle-Calédonie, n° 9, Nouméa, 2007, pp. 9-25.

25 - Hotman F.,
    Rubrique dans le Dictionnaires des Juristes, sous la dir. de P. Arabeyre, J.-L. Halpérin, J. Krynen, P.U.F., 2007, pp. 409-411.

26 - Préface à la thèse de A.-D. Mignot, "Pline le Jeune, le juriste témoin de son temps d'après sa correspondance", P.U.A.M., Collection Histoire du droit, Aix, 2008, pp. 13-15.

27 - Charles-Annibal Fabrot (1580-1659), patriae civitatis Aquensis ou une vie au service de la recherche,
    Le 600° anniversaire de l’université d’Aix (1409-2009), P.U.A.M., Aix, 2009.

  • Histoire des idées politiques (1985-2000):

1 - L'idée nationale dans la Rome antique.
    Communication au IV° Congrès de l'AFHIP (Faculté de Droit de Lyon, septembre 1985). Publication: AFHIP, vol. 4, P.U.A.M., Aix, 1986, pp.189-208.

2 - Essai sur la pensée politique de Caton l'Ancien
    Article. Publication: "Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif" (R.R.J.), Aix, 1986-3, pp.99-116.

3 - La liberté et l'égalité naturelles dans la pensée politique médiévale (XIII°-XV°s.)
    Communication au XI° Congrès de l'A.F.H.I.P. (Aix, 21 septembre 1995). Publication: A.F.H.I.P., vol. 11, P.U.A.M., 1996, pp. 21-41.

4 - L'Utopie et ses métamorphoses
    Conférence prononcée en janvier 1987 dans le cadre du CERHIP (Centre d'Etudes et de Recherches d'Histoire des Idées Politiques de la Faculté de Droit d'Aix). Publication R.R.J. 1988-3, pp.729-747

5 - L'Utopie est-elle réactionnaire? Essai d'interprétation
    Communication au V° Congrès de l'AFHIP (Faculté de Droit d'Aix, septembre 1986). Publication: AFHIP, vol. 5, P.U.A.M., 1987, pp.71-91.

6 - Criminologie et politique : l'exemple de Tocqueville
    Communication au VI° Colloque de l'AFHIP (Faculté de Droit de Rennes, avril 1987). Publication: AFHIP, vol. 6, P.U.A.M., Aix, 1989, pp.247-267.

7 - Les thèmes idéologiques de l'antisémitisme chez les socialistes français (1845-1890)
    Communication prévue au X°Congrès de l'A.F.H.I.P. (Dijon, avril 1994), Conférence à l'Institut Portalis (15 mars 1995). Publication: R.R.J. 1995-3, pp. 983-1003.

8 - Le référent antique dans l'Italie fasciste
    Conférence prononcée en novembre 1987 dans le cadre du CERHIP. Publication: R.R.J. 1989-1, pp.125-143, rééd."L'influence de l'Antiquité sur la pensée politique européenne", P.U.A.M., Aix, 1996, pp.437-456.

9 - Préface
    au recueil "L'Europe entre deux tempéraments politiques : idéal d'unité et particularismes régionaux", RELHIP (Réseau Européen de Laboratoires en Histoire des Idées Politiques), P.U.A.M., Aix, 1994, pp.5-7 (en collaboration avec M. Ganzin).

10 - Lénine et les États-Unis d'Europe
    Article. Publication: "L'Europe entre deux tempéraments politiques: idéal d'unité et particularismes régionaux", P.U.A.M., Aix, 1994, pp. 207-216.

11 - Lénine ou l'Antiquité condamnée
    Article. Publication: "L'influence de l'Antiquité sur la pensée politique européenne", P.U.A.M., Aix, 1996, pp. 457-467.

12 - L'Antiquité et la "Rassenkunde" dans l'idéologie nazie à travers quatre ouvrages de l'Entre-deux-Guerres. Étude d'influences"
    Article. Publication: "L'influence de l'Antiquité sur la pensée politique européenne", P.U.A.M., Aix, 1996, pp. 469-495.

13 - Le césarisme dans l'histoire des idées en France
    Communication à la "Table Ronde" du Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique (11-12 décembre 1998). Publication dans "Du césarisme antique au césarisme moderne", Collection d'Histoire des Idées Politiques, P.U. d'Aix-Marseille, 1999, pp. 161-179.

14 - Le bonapartisme a-t-il vraiment existé?
    Conférence à la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence (2 décembre 1999) à l'invitation de l'association "Alternative. B.D.E."). Publication: R.R.J. 2000-1, Aix-en-Provence, pp. 302-322.

15 - "De la loi en son loyaume", ou du bon usage de la science politique dans le domaine du droit
    Communication au XIII° Colloque de l'A.F.H.I.P., Faculté de Droit d'Aix-en-Provence, 26 mars 1999. Publication : "Pensée politique et loi", P.U.A.M., Aix, 2000, pp. 343-362.

  • Histoire corse, juridique et politique (1983-1994):

1 - Le "jus sanguinis" dans le droit familial: l'exemple des statuts corses au Moyen Âge (1195-1484)
Article. Publication: "Mélanges Jaubert", P.U.B., Bordeaux, 1992, pp.461-477.

2 - Lignage et communauté familiale dans les statuts corses au Moyen Âge (1195-1484)
Communication aux Journées d'Histoire du Droit de Strasbourg (Faculté de Droit, mai 1991). Publication: "Le droit de la famille en Europe", Presses Universitaires de Strasbourg, 1992, pp.119-132.

3 - "Quelli dello ceppo e casale" dans les statuts corses jusqu'en 1571.
Article. Publication: "Etudes Corses", n°36, Ajaccio, La Marge, 1992, pp.7-34.

4 - La protection des droits de la communauté familiale dans les statuts corses au Moyen Âge (1195-1484)
Article. Publication: "Rivista di Storia del diritto italiano", Turin, vol. LXVI, 1993, pp.109-130.

5 - Les assises idéologiques de l'État corse (1755-1768)
Communication au I° Congrès de l'Association Française des Historiens des Idées Politiques (AFHIP) (Faculté de Droit d'Aix, septembre 1981). Publication: AFHIP, vol. 1, P.U.A.M., Aix, 1983, pp. 29-55.

6 - La constitution de la Corse indépendante ou "le meilleur régime" (1755-1769)
Communication prévue aux Journées d'Histoire du Droit de San Sebastian (Faculté de Droit, mai 1990). Publication R.R.J., 1995-2, pp.651-668.

7 - L'antiquité et la révolution corse (1736-1768)
Communication au III° Congrès de l'AFHIP (Bastia, avril 1984). Publication: AFHIP, vol. 3, P.U.A.M., Aix, 1985, pp.183-194, rééd."L'influence de l'Antiquité sur la pensée politique européenne", P.U.A.M., Aix, 1996, pp.281-294.

8 - "A Muvra" ou le procès de la France par les autonomistes corses (1920-1939)
Communication au VIII° Congrès de l'AFHIP (Faculté de Droit et IEP de Toulouse, avril 1991). Publication: AFHIP, vol. 8, P.U.A.M., Aix, 1992, pp.326-350, rééd. in "L'Europe entre deux tempéraments politiques: idéal d'unité et particularismes régionaux", RELHIP (Réseau Européen de Laboratoires en Histoire des Idées Politiques), P.U.A.M., Aix, 1994, pp.525-544.

9 - "A Muvra" ou l'autonomisme corse, de la réhabilitation de l'Italie à la tentation fasciste (1920-1939)
Communication au IX° Congrès de l'A.F.H.I.P. Publication: "Actes du Colloque de Nice", A.F.H.I.P., vol. IX, P.U.A.M., Aix, 1993, rééd. in "L'Europe entre deux tempéraments politiques: idéal d'unité et particularismes régionaux", P.U.A.M., Aix, 1994, pp. 545-564.

  • Droit de la santé (Histoire médico-légale, bioéthique, droit médical et pharmaceutique) 1994-2010 :

1 - La genèse médicale et juridique de l'article 311, alinéa 1 du Code Civil (Loi du 3 janvier 1972)
Article. Publication R.R.J., 1994-1, pp.139-149.

2 - Compte-rendu sur "Éthique et Génétique"
sous la direction de P. Jean, L'Harmattan, Paris, 2000, dans R.R.J. 2001-2, Actualités doctrinales, pp. 1199-1204.

3 - Compte-rendu sur Jean-Pierre Baud, "Le droit de vie et de mort. Archéologie de la bioéthique"
Alto-Aubier, Paris, 2001, dans R.R.J. 2001-3, Actualités doctrinales, pp.1693-1696.

4 - Compte-rendu sur "Urgences, médecine et droit"
A. Garay, P. Pelloux dir., ENSP, 2001 et "L'urgence sanitaire"
L. Dubouis dir., P.U. d'Aix-Marseille, 2001, dans R.R.J. 2001-4, Actualités doctrinales.

5 - Préface au Colloque du CDSA: "L'urgence sanitaire"
(Aix-en-Provence, 29 septembre 2000), P.U.A.M., Aix, 2001, pp.7-8.

6 - Préface à "La détérioration mentale"
Actes du I° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix-en-Provence, 7-8 juin 2001, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, 2002.

7 - Les catégories juridiques de la détérioration mentale dans l'histoire du droit
Communication au I° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix-en-Provence, 7-8 juin 2001. Publication: "La détérioration mentale", P.U. d'Aix-Marseille, collection Droit de la santé, Aix, 2002.

8 - La responsabilité professionnelle du pharmacien d'officine
R.R.J. 2002.

9 - L'apport au droit pharmaceutique de la loi n°2002-303 du 4 mars 2002
"Les Petites Affiches", 19 juin 2002, n° 122, pp. 97-100.

10 - "Monopole pharmaceutique" et "Création, transfert et regroupement d'officines"
Etudes 238 et 250 parues dans le "Lamy - Droit de la Santé", Paris, 2002, refondues en 2007.

11 - L'indemnisation de l'aléa thérapeutique dans le système mis en place par la loi du 4 mars 2002 et ses premiers décrets d'application: de la mise en oeuvre de la responsabilité civile au droit à indemnisation?
Conférence prononcée au II° colloque ("Responsabilité médicale: quel droit, quels juges?") organisé par l'Association des Avocats des Compagnies d'Assurances et des Praticiens du Droit de la Responsabilité, le Barreau de Marseille, la Faculté de droit et de Science Politique d'Aix-Marseille, le Centre de droit de la santé et l'Institut d'Études Politiques d'Aix-en-Provence, 14 juin 2002. Publication: R.R.J., Aix, 2002-3, pp. 1289-1304.

12 - L'émergence historique de la notion juridique de risque dans l'ordre sanitaire
Préface au colloque d'Aix-en-Provence des 28-29 novembre 2002. Publication : "Le risque épidémique", Actes du II° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, P.U.A.M., 2003, pp. 7-12.

13 - La notion d'épidémie dans l'histoire des idées
Avant-propos au colloque d'Aix-en-Provence des 28-29 novembre 2002. Publication : "Le risque épidémique", Actes du II° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, P.U.A.M., 2003, pp. 13-24.

14 - A propos du risque épidémique dans la loi du 4 mars 2002. Essai de mise en perspective historique et prospective
Communication au colloque d'Aix-en-Provence des 28-29 novembre 2002. Publication : "Le risque épidémique", Actes du II° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, P.U.A.M., Collection Droit de la santé, Aix, P.U.A.M., 2003, pp. 265-280.

15 - Les droits des personnes soignées en fin de vie
Conférence à la Semaine de la Solidarité, Faculté de droit et de science politique d'Aix-en-Provence, 6 mars 2003, R.R.J. 2003-2, pp. 825-833.

16 - L'indemnisation du risque médical au titre de la solidarité nationale.
< Conférence prononcée au III° colloque organisé par l'Association des Avocats des Compagnies d'Assurances et des Praticiens du Droit de la Responsabilité, le Barreau de Marseille, la Faculté de droit et de Science Politique d'Aix-Marseille, le Centre de droit de la santé et l'Institut d'Études Politiques d'Aix-en-Provence, Marseille, janvier 2003. Cahiers de droit de la santé, n°1 : Le risque médical, Aix-en-Provence, 2003, pp. 76-116.

17 - La nature juridique des Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Manuel sous la direction de G. Mémeteau, Les Etudes Hospitalières, Bordeaux, 2004, pp. 89-99.

18 - Un siècle de droit de la santé en France (1902-2002) : de la lutte contre les épidémies aux droits des patients
Communication au I° colloque franco-helvétique d'Aix-en-Provence du 24 mai 2003. Publication : R.G.D.M., n° spécial : Droits des malades et qualité du système de santé, Les Etudes Hospitalières, Bordeaux, 2004, pp. 65-90. Ré-édité dans la Revue Juridique Polynésienne, n° 10, Papeete, 2004 http://www.upf.pf/recherche/IRIDIP/RJP/RJP10.htm.

19 - Corpus defuncti. Les limites à la dissolution de la personnalité par la mort dans la compilation de Justinien.
Article R.R.J. 2004-1, pp. 459-467.

20 - Corpus contra formam humani generis. Le monstre en droit romain
Conférence à la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence, le 6 mars 2003. Publication : "Le monstre humain. Imaginaire et société", R. Bertrand et A. Carol (dir.) P.U.P., Collection Le temps de l'histoire, Marseille, 2005, pp. 89-94.

21 - Corpus id est persona? Réflexions à propos de la situation juridique du corps humain
Conférence prononcée à l'Atelier scientifique du GDR 2322 Perception et représentation du corps, tenu les 11-12 avril 2003 à Carry-le-Rouet à l'initiative de l'UMR 6578 sous la direction du Pr. Gilles Boëtsch, puis reprise et actualisée dans le cadre de la Table Ronde La réification juridique du corps humain sous la direction d'O. Tholozan, organisée le 14 mai 2004 au Centre de droit de la Santé d'Aix-Marseille. Publiée finalement dans les Cahiers aixois de droit de la santé (C.D.D.S.), n°2, Aix-en-Provence, 2004, pp. 37-79.

22 - Introduction à la notion de handicap
(en collaboration avec F. Vialla), dans Le Handicap (dir. A. Leca, F. Vialla), P.U.A.M., Aix, 2004.

23 - Le droit pharmaceutique applicable en Nouvelle-Calédonie. Bilan et perspectives.
Publication : Revue Juridique Economique et Politique de Nouvelle-Calédonie (éditée par le CDPNC), n°4, Nouméa, 2004, pp. 41-48.

24 - Le cadre juridique de l'assistance psychiatrique en Nouvelle-Calédonie Revue Juridique Economique et Politique de Nouvelle-Calédonie, n° 5, Nouméa, 2005, pp. 13-25.

25 - La question de la brevetabilité du « matériel génétique » d’origine humaine est-elle réglée après la loi n° 2004-800 du 6 août 2004?
"Les Petites Affiches", n° 35, 18 février 2005, pp. 63-68

26 - La brevetabilité du vivant dans les lois du 6 août et du 8 décembre 2004.
Publication "La loi de bioéthique du 6 août 2004", C.D.D.S., n°3, Aix-en-Provence, 2005.

27 - Pour en finir avec le médicament…et retrouver la pharmacie.
Conférence organisée par l'Académie Tarnaise en collaboration avec P. Fabre Industrie, Castres, 12 juin 2004, R.G.D.M., n° 15, 2005, pp. 139-162.

28 - Des possibilités inexplorées? Ou quelques pistes pour améliorer le dispositif d’indemnisation des accidents médicaux
Conférence à la Maison de l’Avocat, à Marseille, le 13 janvier 2005. Journée organisée par le CDSA en collaboration avec le Barreau de Marseille sur le thème : Victimes d’accidents médicaux : quelles indemnisations ? Publication : C.D.S.S., n° 5. pp. 49-66.

29 - La réparation des dommages médicaux en Nouvelle-Zélande et en France : étude comparative des lois françaises des 4 mars/ 30 décembre 2002 et de l’ Injury Prevention, Rehabilitation and Compensation Amendment Bill 2005
Revue générale de droit médical, n°16, pp. 153-180 et Revue Juridique Economique et Politique de Nouvelle-Calédonie, n° 6 ( octobre 2005).

30 - La concurrence entre les officines de pharmacies et les pharmacies mutualistes
Conférence au Centre de droit de la Santé d’Aix-Marseille. Publication : R.R.J. 2005-3, pp. 1475-1492.

31 - Faut-il vraiment breveter toutes les inventions biomédicales?
Communication au IV° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Faculté de Médecine de Marseille, 12-13 novembre 2004. Publication: "La recherche biomédicale", P.U. d'Aix-Marseille, collection Droit de la santé, Aix, 2005, pp. 117-127.

32 - Introduction historique au droit de la protection de la santé publique.
Conférence au Colloque de l’Association Française de Droit de la Santé, Paris, 23 mars 2005. Publication : n° spécial de la R.G.D.M. sur La protection de la santé publique, éd. hospitalières, Bordeaux, 2005, pp. 11-20.

33 - T.A. Bastia, 12 septembre 2005, n° 0500230 : un avis négatif de CRCI est un refus de proposition constitutif d’une décision administrative faisant grief
R.G.D.M., n° 17, 2005, pp. 355-360 et R.R.J., 2005-4, pp. 2577-2584.

34 - Les controverses médico-légales suscitées au moyen âge par la théorie aristoléticienne de la semen hominis.
Article, dans Auctoritas. Mélanges O. Guillot, Presses Universitaires Paris-Sorbonne, coll. Cultures et civilisations médiévales, n° 33, Paris, 2006, pp. 695-710.

35 - La mondialisation et le commerce des médicaments : l’exemple de la circulation des produits pharmaceutiques dans la Communauté européenne
"Europe et mondialisation. Europa und die globalisierung", Actes du Colloque franco-allemand d’Aix-en-Provence, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 2006, pp. 113-130.

36 - Génériques, TFR et déremboursements ou comment arracher un milliard d’économies « avec les dents »
Communication au colloque de Toulon des 18-19 novembre 2005. A paraître dans « La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale », V° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, P.U.A.M., Aix, 2006.

37 - Introduction à la découverte de la psychiatrie par la science juridique
C.D.S.S., n°6, Aix-en-Provence 2006, pp.11-40.

38 - Réflexions sur le Décret Moutet du 30 décembre 1936
C.D.S.S., n°6, Aix-en-Provence 2006, pp. 113-139.

39 - La santé, bien public international
Communication au Colloque d’Aix-en-Provence des 8-10 décembre 2006 à l’I.E.P. d’Aix-en-Provence. Publication : « La société internationale et les grandes pandémies», éd. A. Pedone, Paris, 2007, pp. 183-188.

40 - Introduction historique à l'éthique et à la déontologie médicales
Communication au colloque d’Aix des 30 novembre-1° décembre 2006. « La déontologie médicale. Aspects de droit comparé », VI° Colloque Droit, Histoire, Médecine, P.U.A.M., Aix, 2007, pp. 13-59.

41 - Une influence abbasside sur l'émergence en France d'un droit des professions de santé? Etudes d’histoire du droit privé en souvenir de M. Carlin, éd. La Mémoire du Droit, Paris, 2008, pp. 521-531.

42 - De quoi l’euthanasie est le nom ou la pitié dangereuse
Communication au colloque d’Aix des 30 novembre-1° décembre 2007, dans « La fin de vie», VII° Colloque Droit, Histoire, Médecine, P.U.A.M., Aix, 2008, pp. 269-280.
43 - Préface aux Actes du Colloque du Palais du Luxembourg du 3 avril 2008, La Constitution, instrument de régulation de la bioéthique ?
C.D.S.S., n°9 (sept. 2008).

44 - La Nouvelle-Calédonie face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé.
Conférence organisée par le club ‘Ouverture citoyenne ‘ à Nouméa le 1° octobre 2009. Publication intégrale dans la Revue juridique et économique de la Nouvelle-Calédonie, n°15. Résumé dans le Bulletin de l’Association médicale de la Nouvelle-Calédonie.

    D) CONFÉRENCES inédites et/ou TRAVAUX EN COURS DE PUBLICATION :

1 - La constitution "Digna vox" et l'histoire du droit français
Communication au Congrès international de la Société d'Histoire du Droit, Budapest, 23-25 mai 1996.

2 - La constitution corse (1755), première constitution démocratique?
Conférence à l'invitation de l'association "Corsica Fac", Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix (22 mars 1997).

3 - La lyre de Thémis ou la poésie du droit
"Les Belles Lettres", collection "Architecture du Verbe", Paris (à paraître).

4 - Le droit et la survie des morts.
Conférence dans le cadre du D.E.A. d'Histoire du Droit et des Institutions de la Faculté de Droit de l'Université des Sciences sociales de Toulouse (Toulouse I), 19 janvier 1999.

5 - Sur un aspect méconnu du socialisme français au XIX°siècle
Conférence à l'invitation du Centre de Recherches historiques de l'Université de Rennes (C.R.E.H.U.R.), Faculté de droit et de sciences juridiques, Université de Rennes I, 2 février 1999.

6 - La laïcité : une exception française?
Conférence à l'invitation de l'Institut Portalis (Département de sciences juridiques et morales), Faculté de Droit d'Aix-en-Provence, 30 mars 1999.

7 - La constitution de l'Union européenne.
Conférence à l'École Sainte-Geneviève (Aix-en-Provence), 20 avril 1999.

8 - Le coup d'état, du pronunciamiento au puputsch, ou les mots pour le dire (1598-1998)
Communication au Colloque de Pau (1°-4 septembre 1999).

9 - Utrumque ius, du Songe du Vergier à l'Arbre des Batailles, ou la place des droits savants dans deux ouvrages français de la fin du XIV°siècle.
Conférence à la Société d'histoire du droit, Université de Paris II, 11 décembre 1999.

10 - Médecins et juristes face à la procréation : vingt-quatre siècles de controverses
Conférence à la Faculté de Droit d'Aix (co-organisée par le Centre de droit de la santé, le club d'Épistémologie et l'association Alternative B.D.E.), le 27 novembre 2000.

11 - L'œuvre constitutionnelle de Pascal Paoli
Conférence à la Maison de la Corse (69-71 rue Sylvabelle, 13006 Marseille, http://www.maisondelacorse.com), à l'invitation de la Fédération des Groupements Corses de Marseille et des Bouches-du-Rhône, 31 janvier 2001.

12 - Note sur une voie d'exécution exorbitante du droit civil, à propos d'un fragment juridique du Marchand de Venise de Shakespeare
Communication prévue pour le colloque "Droit et Théâtre", Faculté de Droit d'Aix, 29 juin 2001.

13 - Corté-Genève : le dialogue des Corses insurgés avec Jean Jacques Rousseau
Conférence à la Faculté de Droit de Genève, à l'invitation du Pr. V. Monnier, 15 novembre 2001.

14 - La réparation des dommages médicaux
Conférence à la Faculté de droit de Caen à l’invitation de Mme le Doyen A. Batteur, Caen, le 12 novembre 2004.

15 - Les Arabes et la genèse de la législation sanitaire dans l'Occident chrétien.
Communication au I° Colloque de l’IDPS, Paris VIII, 16 septembre 2006.

16 - Le droit médical doit-il s’émanciper du droit civil ?
Mélanges J.-L. Mouralis, à paraître, Aix, 2010.

17 - Les origines médiévales du droit pharmaceutique
Mélanges M. Vidal, à paraître, Bordeaux, 2010.
18 - La déclaration royale du 25 avril 1777 "portant règlement pour les professions de la pharmacie et de l’épicerie" à Paris : un texte d’actualité ?
Mélanges F. -P. Blanc, à paraître, Perpignan, 2010.

19 - Le risque sanitaire.
Communication au colloque de Saint-Denis de la Réunion, "Risque et droit, droit et risque", 21-22 mars 2008.

20 - Introduction historique au Colloque : "Quand vie naissante se termine"
IIIe Journées internationales d’Ethique, Strasbourg, 25-28 mars 2009.

21 - La Polynésie française face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé
Conférence organisée à l’UPF (Papeete) le 3 décembre 2009.

22 - A propos de la responsabilité du médecin généraliste
Bulletin de l’Association médicale de la Nouvelle-Calédonie.

23 - A propos de la responsabilité civile du pharmacien d’officine pour erreur dans la délivrance d’un médicament
Bulletin de l’Association médicale de la Nouvelle-Calédonie.

24 - La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif
Bulletin de l’Association médicale de la Nouvelle-Calédonie.

    E) SEANCES DE FORMATION PROFESSIONNELLE (pour les avocats, médecins et pharmaciens) :

1 - La responsabilité civile, pénale et disciplinaire du pharmacien d'officine
Conférence à l'invitation de l'Association de Formation Continue des pharmaciens d'officine FORMAPHEM-UTIMER, Faculté de Pharmacie de Marseille, 13 décembre 2001.

2 - L’information préalable du patient
Séance d’information du 08-04-2004 à la Maison de l’Avocat organisée par le CDSA (Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille) en collaboration avec le Barreau de Marseille.

3 - Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Soirée-conférence du 16 mai 2004 organisée par la Faculté de Médecine de Marseille et l’Association Provençale de Médecine Légale.
4 - La faute médicale
Séance d’information du 18-05-2004 à la Maison de l’Avocat organisée par le CDSA en collaboration avec le Barreau de Marseille.

5 - L’indemnisation des accidents médicaux non fautifs devant les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (en collaboration avec Ph. Chiaverini, G. Rebecq et J.-F. Abeille)
Séance d’information du 15-06-2004 à la Maison de l’Avocat organisée par le CDSA en collaboration avec le Barreau de Marseille

6 - La décision médicale. Aspects juridiques
Séance d’information au CHU de Nice, Hôpital de l'Archet, 3 novembre 2005.

7 - La responsabilité de l’établissement de soins privé
Séance d’information du 11-04-2006 à la Maison de l’Avocat organisée par le CFJDS en collaboration avec le Barreau de Marseille

8 - Le secret médical : les données de base
Séance d’information du 29-04-2007 à la Maison de l’Avocat organisée par le CDSA en collaboration avec le Barreau de Marseille.

9 - Les progrès et les limites du droit à indemnisation: l’exemple des accidents chirurgicaux et médicamenteux dans la jurisprudence récente
Séance d’information du 12-06-08 à la Maison de l’Avocat organisée par le CDSA en collaboration avec le Barreau de Marseille.

10 - Le droit médical en Polynésie française
Speaking-Tour à Tahiti organisé par Sanofi-Aventis en collaboration avec l’Association Dentaire de la Polynésie française: tournées de conférence les 29-30 septembre, 2, 5, 6, 7, et 8 octobre 2009 à Papeete.

11 - La responsabilité médicale dans la jurisprudence de la Cour de cassation et Le secret médical
Séances d’information du 21 et du 23-01-09 à la Maison de l’Avocat organisées par le CFBSE en collaboration avec les Barreaux de Draguignan et de Digne.

12 - L’obligation médicale d’information et de conseil
Séances d’information du 16-05-09 à la Maison de l’Avocat organisée par le CFBSE en collaboration avec le Barreau d’Aix-en-Provence et le 04-07-09 avec le Barreau de Marseille.

13 - Le partage de responsabilité médecins libéraux/cliniques devant les juridictions civiles
Séance d’information du 04-06-09 à la Maison de l’Avocat organisée par le CFBSE en collaboration avec le Barreau de Nice.

14 - Le droit médical en Nouvelle-Calédonie
Speaking-Tour en Nouvelle-Calédonie organisé par Sanofi-Aventis en collaboration avec l’Association médicale de Nouvelle-Calédonie: tournées de conférence les 29-30 septembre, 2, 5, 6, 7, et 8 octobre 2009 à Nouméa, Lifou et Koné.


III - ENCADREMENT PEDAGOGIQUE ET DE RECHERCHE :

    MÉMOIRES (I.E.P. d'Aix): de 1987 à 1992.

1 - P. RENUCCI, "Essai de contribution à l'étude des origines de la structure clanique dans la société corse", Aix, 1987 (Directeur : M. Ganzin).
2 - R. MICHAILLE, "La grande industrie et le national-socialisme", Aix, 1987 (Directeur : M. Ganzin).
3 - M. MARTIN, "L'économie allemande et le nazisme", Aix, 1987 (Directeur: M. Ganzin).
4 - M. CORONEL, "La pensée politique de Julius Evola", Aix, 1989 (Directeur: M. Ganzin).
5 - F. DESPRES, "Les Croix de Feu: Idéologie et organisation (1927-1940)", Aix, 1991 (Directeur : M. Ganzin).
6 - "L'influence de la révolution américaine sur la révolution française", Aix, 1992 (Directeur: M. Ganzin).

    MÉMOIRES de DEA, puis de Master Recherche en Histoire des institutions et des idées politiques/ (Faculté de Droit d'Aix): depuis 1989.

1 - C. ROUSSEAU, "La pensée politique de Mgr de Boisgelin", Aix, 1989 (Directeur: M. Ganzin).
2 - M. PONTEVIA, "Les principes de la Révolution française en Italie (1789-1848)", Aix, 1989 (Directeur: M. Ganzin).
3 - X. POGGI, "La Vendetta en Corse: littérature et droit", Aix, 1990 (Directeur: N. Rouland)
4 - J.-P. SEBBAN, "Les idées politiques d'Aristophane", Aix, 1991 (Directeur: A. Leca).
5 - J. GIUSEPPI, "L'indivision successorale à Bonifacio", Aix, 1991 (Directeur: A. Leca).
6 - M. MAESTRACCI, "La dévolution successorale ab intestat en Corse", Aix, 1991 (Directeur: A. Leca).
7 - E. HERMANN, "Contribution à l'étude de la pensée politique de F.Buonarrotti", Aix, 1991, (Directeur: M. Ganzin)
8 - J.-P. FRIGARA, "Le régionalisme corse dans l'entre-deux-guerres", Aix, 1992 (Directeur: A. Leca)
9 - L. LAUGIER, "La théorie du droit divin au XVI°siècle", Aix, 1992 (Directeur: A. Leca).
10 - P. LESTOURNELLE, "La pensée politique de V. Gioberti", Aix, 1992 (Directeur M. Ganzin).
11 - P. TAUDOU, "Le concept de Révolution dans l'oeuvre de Chateaubriand", Aix, 1992 (Directeur M. Ganzin).
12 - J.-J. COLOSIMO, "Les cahiers du cercle Proudhon (1912-1913)", Aix, 1992 (Directeur M. Ganzin)
13 - A. BROUTIN, "Gustave Le Bon et la Révolution française", Aix, 1992 (Directeur M. Ganzin)
14 - A. VIGOUROUX, "Le Recteur du Comtat venaissin au XVIII° siècle", Aix, 1992 (Directeur: J.-L.Mestre).
15 - M. SAPPIA, "Mort du Roi, mort de Dieu. La Révolution française et la fin de la sacralité royale", Aix, 1993 (Directeur: A.Leca).
16 - M. d'ANNA, "L'abbé Barruel ou le patriotisme monarchique face au nationalisme jacobin", Aix, 1993 (Directeur: M. Ganzin).
17 - O. THOLOZAN, "Le régime juridique de l'expropriation pour cause d'utilité publique de la monarchie de Juillet à la chute du Second Empire", Aix, 1993 (Directeur: J.-L.Mestre).
18 - E. HAUCHARD, "L'idée de race chez Taine et Renan", Aix, 1994 (Directeur: A. Leca).
19 - A. THOMASO (épouse BALANDA), "Le contrat social dans la pensée politique anglaise au XVII° siècle", Aix, 1994 (Directeur: A.Leca).
20 - L. STRABONI, "L'idée républicaine dans le bonapartisme au XIX°siècle", Aix, 1994 (Directeur: A. Leca).
21 - M. CRAPEZ, "La presse de propagande athée à la fin du Second Empire", Aix, 1994 (Directeur: A. Leca).
22 - O. PERRACHE, "L'administration municipale de la communauté dracenoise à la fin de l'Ancien Régime", Aix, 1994 (Directeur: J.-L.Mestre).
23 - J. BEPOIX, "Les révoltes dans l'Espagne visigothique du VI°siècle", Aix, 1994 (Directeur: A. Cerati).
24 - A.-F. GIRARD, "La condition juridique et sociale de la femme à Rome", Aix, 1994 (Directeur: A. Cerati).
25 - P. APICELLA, "Essai sur les défis de l'Eglise catholique en France", Aix, 1995 (Directeur: J. Chelini).
26 - R. LOMBARDO, "Lecture croisée de La Monarchie de Dante Alighieri et du Défenseur de la Paix de Marsile de Padoue", Aix, 1996 (Directeur: E. Gasparini).
27 - M. ROSSO, "Le poids des institutions dans la politique étrangère de Sparte au V°siècle", Aix, 1996 (Directeur: A. Cerati).
28 - E. BARON, "La mise en place du système féodal occidental dans l'empire byzantin: l'Achaie", Aix, 1996 (Directeur: A. Cerati).
29 - N. BERBEYER, "Le traité des tailles et des impositions d'Antoine Despeisses", Aix, 1996 (Directeur: J.-L. Mestre).
30 - M. THIOLLIER Jérôme Alain, "Le pouvoir royal chez Gaspard de Réal", Aix, 1996 (Directeur: J.-L. Mestre).
31 - J. OPPETIT, "L'invocation de la Constitution dans les débats parlementaires du Consulat", Aix, 1996 (Directeur: J.-L. Mestre).
32 - A.-M. AGOSTINI-BOR, "Les prémisses du socialisme moderne au XVIII° siècle à travers la lecture critique de trois ecclésiastiques: J. Meslier, J. Roux et P. Dolivier", Aix, 1996 (Directeur: A. Leca).
33 - C. SPOZIO, "L'idée de contrat social en France au Moyen Âge", Aix, 1996 (Directeur: A. Leca).
34 - E. MOULIS, "Le châtiment du tyran dans le théâtre français", Aix, 1997 (Directeur: J.-L. Mestre).
35 - J.-C. CAREGHI, "Richard Cumberland: Traité philosophique des lois naturelles", Aix, 1997 (Directeur: A. Leca).
36 - Ch. DURAN, "L'Arbre des Batailles ou le droit de guerre légitime dans l'œuvre d'Honoré Bonet", Aix, 1997 (Directeur: A. Leca).
37 - J.-M. MATTEI, "Les concepts de guerre à l'âge classique (XVII° et XVIII° siècles)", Aix, 1997 (Directeur: A. Leca).
38 - C. GREBOVAL, "Le peuple chez les Jacobins: l'exemple de Robespierre", Aix, 1997 (Directeur: E. Gasparini).
39 - L. POLPRÉ, "G. Vacher de Lapouge et l'héritage des Lumières", Aix, 1997 (Directeur: A.Leca).
40 - Th. BLIN, "Edouard Vaillant et le syndicalisme", Aix, 1997 (Directeur: A. Leca).
41 - L. HECKETSWEILER, "L'allégorie du bon et du mauvais gouvernement d'Ambrogio Lorenzetti. Une fresque du XIV°siècle au Palais Public de Sienne", Aix, 1997 (Directeur: A. Leca).
42 - I. FRANçOIS-MAINI, "La naissance historique et juridique de l'armée de l'air", Aix, 1997 (Directeur: A. Leca).
43 - J.-M. GASPARD, "La notion de Rechtstaat dans la doctrine juridique allemande du XIX°siècle", Aix, 1998 (Directeur: A.Leca).
44 - A. BLANC DE LA NAULTE, "Les fiançailles au XIX°siècle", Aix, 1998 (Directeur: A.Leca).
45 - J.-K. MOUSSADIK, "L'influence de l'enseignement de l'Église et des institutions ecclésiastiques sur l'art chrétien", Aix, 1999 (Directeur: J. Chelini).
46 - O. BARBAT-BLANC, "Musique et pouvoir, des Lumières à la révolution française", Aix, 2000 (Directeur: A. Leca).
47 - C. PENY, "Le Pharaon romain", Aix, 2000 (Directeur: A. Cerati).
48 - HONG Ki-Won, "L'ordre naturel et la limitation du pouvoir despotique chez François Quesnay", Aix, 2000 (Directeur: A. Leca).
49 - Fl. RENUCCI, "Le colonialisme italien durant la guerre de Libye (1911-1912): l'influence d'Albertini et de son entourage", Aix, 2000 (Directeur: A. Leca).
50 - S. BAKMEZDJIAN, "La jurisprudence du Conseil d'État en matière de police des cultes (1879-1914)", Aix, 2000 (Directeur: A. Leca).
51 - O. GOLINVAUX, "L'Eunomia selon Gustave de Molinari", Aix, 2000 (Directeur: A. Leca).
52 - C. GILBERT, "La dimension citoyenne sous la Rome républicaine", Aix, 2000 (Directeur: A. Cerati).
53 - B.-A. NGANDO, "La présence française au Cameroun (1916-1939). Colonialisme ou mission civilisatrice?", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
54 - L. PARADISI, "La naissance de l'écologie politique: l'agrarisme français (1880-1939)", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
55 - C. LANCIA, "Le statut juridique des étrangers de 1890 à 1939", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
56 - K. FIORENTINO, "Les monarchomaques britanniques", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
57 - M. VEZILLY, "L'idée de république s'incarne dans la révolution libérale de 1789", Aix, 2001 (Directeur: M. Ganzin).
58 - C. BOURGADE, "Idéalisme républicain, foi en la science et la raison, principes de 1789", Aix, 2001 (Directeur: M. Ganzin).
59 - C. CHABERT, "L'idée de République dans le mouvement national irlandais (1916-1923)", Aix, 2001 (Directeur C. Bruschi).
60 - A. LECORNO, "Misère du corps et misère de l'âme: histoire des marginaux à l'époque moderne", Aix, 2002 (Directeur: A. Leca).
61 - F. NICOLAS, "Les idées politiques imprimées à La Rochelle pendant les guerres de religion", Aix , 2002 (Directeur: E. Gasparini).
62 - A. GROSS, "Le statut personnel des Indigènes en Nouvelle-Calédonie (1853-1946)", Aix, 2006 (Directeur A. Leca).
63 - C. HUSNI, "Le conflit de droits entre le système coutumier maohi et le modèle foncier français sur l'île de Makatea à partir de 1907", Aix, 2008 (Directeur : A. Leca).

    MÉMOIRES de DEA puis de Master en Droit de la Santé/ Faculté de Droit d'Aix (UPCAM) & Université de la Polynésie française ): depuis 2000 :

1 - A. DANAN RUIZ, "La genèse de l'interventionnisme public en matière d'assistance et de santé (première moitié du XX° siècle)", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
2 - A. BARÈS, "L'exercice illégal de la pharmacie", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
3 - S. BELLILCHI, "Médicaments génériques et droit de substitution", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
4 - V. SIRANYAN, "L'obligation de conseil du pharmacien d'officine", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
5 - C. COHEN, "La responsabilité civile du chirurgien plasticien", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
6 - K. HAMIDOU; "La responsabilité du gynécologue obstétricien devnt les juridictions judiciaires", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
7 - E. ADAMI, "Les autorisations temporaires d'utilisation des médicaments non autorisés", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
8 - K. PURET, "La sécurité alimentaire dans la grande distribution", Aix, 2001 (Directeur: J.-L. San Marco).
9 - C. FAURE, "La vaccination obligatoire: cadre juridique et évolution", Aix, 2001 (Directeur: J.-L. San Marco).
10 - M. FORTUNET, "L'émergence de la notion d'aléa thérapeutique", Aix, 2001 (Directeur: J.-L. San Marco).
11 - A. POGOLOTTI, "Contraception, avortement: les nécessaires adaptations de la loi", Aix, 2001 (Directeur: J.-L. San Marco).
12 - A. FRANCESCHI, "L'Hépatite C. Aspects médicaux, politiques et juridiques", Aix, 2001 (Directeur: A. Leca).
13 - J.-P. TOPPIA, "Professionnels de santé et procédures collectives", Aix, 2001 (Directeur: D. Velardocchio).
14 - S. BOHARD, "Les produits d'hygiène et le monopole pharmaceutique", Aix, 2002 (Directeur: A. Leca).
15 - L. CALANDRA, "Le cabinet médical secondaire", Aix, 2002 (Directeur: G. Nicolas)
16 - Th. GONGGRYP, "La genèse du monopole pharmaceutique", Aix, 2002 (Directeur: A. Leca).
17 - V. MARTINEZ, "La définition juridique du médicament", Aix, 2002 (Directeur: A. Leca).
18 - C. BEHMOARAS, "La brevetabilité des médicaments", Aix, 2002 (Directeur: A. Leca).
19 - K. CHETRIT, "Le droit de la femme à disposer de son corps dans la maternité", Aix , 2002 (Directeur: G. Nicolas).
20 - S. CARDON, "Le droit du commerce international du médicament: aspects juridiques et aspects économiques", Aix , 2002 (Directeur: A. Leca).
21 - J. TORRES MUNAR, "La jurisprudence Perruche: une jurisprudence avortée? , Aix , 2002 (Directeur: A. Leca).
22 - S. BOHARD, "Les produits d'hygiène et le le monopole pharmaceutique, Aix, 2002 (Directeur: A. Leca).
23 - G. GAUDET, Aix , 2002 (Directeur: G. Nicolas).
24 - D. DELCOURT, "L'Europe de la santé à l'épreuve des médicaments orphelins", Aix, 2003 (Directeur: A.Leca).
25 - M.-P. FAZI, "L'éthique pharmaceutique dans le domaine industriel", Aix, 2003 (Directeur: A.Leca).
26 - P. HUMBERT, "L'assurance du risque médical", Aix, 2003 (Directeur: A.Leca).
27 - C. BARTOLI, "Le médecin expert judiciaire face au juge au travers des décisions récentes (2000-2002) de la X° Chambre civile de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence", Aix, 2003 (Directeur: A. Leca).
28 - C.BENEZET, "Le préjudice d'agrément", Aix, 2003 (Directeur: A. Leca).
28 - A. ALTAVILLA, "La libre circulation des patients en Europe", Aix, 2003 (Directeur: A. Leca).
30 - M. WAHED, "La responsabilité civile du chirurgien-dentiste" Aix, 2003 (Directeur J.-L. Mouralis)
31 - V. BONNIOL, "Le contrat d'exercice entre la clinique et le médecin libéral", Aix, 2003 (Directeur J.-L. Mouralis)
32 - L. SAINT-PIERRE," La responsabilité médicale en psychiatrie", Aix, 2004 (Directeur : G. Nicolas).
33 - M. CLINE, " L'indemnisation des accidents en Nouvelle-Zélande à travers le Accident Compensation Corporation Scheme", Aix, 2004 (Directeur : A. Leca).
34 - N. RODRIGUES DOS SANTOS-BESCOND, "Statut du médecin hospitalier de la Nouvelle-Calédonie", Aix, 2004 (Directeur : A. Leca).
35 - M. MEOLANS, "Le libre choix du médecin à l'épreuve du droit de la sécurité sociale", Aix, 2004 (Directeur : G. Rebecq).
36 - V. REYNAUD, "Accomplir la mission de médecin expert en droit privé", Aix, 2004 (Directeur J.-L. Mouralis).
37 - V. ROLLET, "Le secret médical", Aix, 2004 (Directeur J.-L. Mouralis).
38 - A. RINGENBACH, "Le contrat de travail des médecins et des pharmaciens : un salariat à subordination atténuée", Aix, 2004 (Directeur : A. Leca).
39 - A.-S. LEGOEUIL, "L'expertise psychiatrique au pénal et ses conséquences", Aix, 2004 (Directeur : G. Nicolas).
40 - M. ETTORI, "Notion juridique de maladie", Aix, 2004 (Directeur : A. Leca).
41 - S. GARIBOLDI, "Les parts sociales des sociétés d'exercice des professions de santé", Aix, 2004 (Directeur J.-L. Mouralis).
42 - I. LEONETTI, "La concurrence dans l’industrie pharmaceutique", Aix, 2004 (Directeur: A. Leca).
43 - C. GONZALEZ, "Le médecin face aux demandes non thérapeutiques", Aix, 2004 (Directeur J.-L. Mouralis).
44 - E. MARGUERITTE, "La responsabilité médicale de l'anesthésiste-réanimateur", Aix, 2004 (Directeur : A. Leca).
45 - G. ADRAI-LACHKAR, "Le rapprochement entre les responsabilités civile et administrative en droit médical", Aix, 2004 (Directeur J.-L. Mouralis).
46 - C. GUALA, "L'accident médical peu grave", Aix, 2004 (Directeur J. L. Mouralis).
47 - C. POLYCHRONIS, "La libre circulation des médicaments à usage humain dans l’Union européenne : les importations parallèles de médicaments", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2005 (Directeur : A. Leca).
48 - A. PIAZZA, "Evolution de la doctrine et de la jurisprudence depuis la loi « anti-perruche » du 4 mars 2002", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2005 (Directeur : A. Leca).
49 - C. DENAT, "Le cadre réglementaire de l’activité médicale en dispensaire en Nouvelle-Calédonie", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2005 (Directeur : A. Leca).
50 - J. HAMEL, "Incapacités juridiques et expression de la volonté au sein du contrat médical", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2005 (Directeur : G. Nicolas).
51 - E. KHAROUBI, "Protection pénale de l’être humain face à la biomédecine", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2005 (Directeur : G. Nicolas).
52 - E. SELLAM, "Les droits de la personne déficiente mentale hospitalisée sous contrainte" Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2005 (Directeur : A. Leca).
53 - C. MEISSIMILY, "Le pharmacien d’hôpital" Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2005 (Directeur : A. Leca).
54 - S. TSINKOU TAMBO, "L’agence nationale de recherches sur le sida" Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2005 (Directeur : A. Leca).
55 - X. BOHAND, "Le système français de pharmacovigilance" Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2005 (Directeur : A. Leca).
56 - V. GUIBERGIA, "Aspects réglementaires des traitements de substitution dans la prise en charge des patients dépendants aux opiacés", Mémoire Master professionnel Droit médical et pharmaceutique, Aix, 2005 (Directeur : A. Leca).
57 - B. LEJAY-CARIVENC, "La notion d’embryon dans la loi du 6 août 2004", Mémoire DEA de Théorie juridique, Aix, 2005 (Directeur : O. Tholozan).
58 - E. ABEILLE, "Le dispositif anti-Perruche à l'épreuve de la CEDH", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2006 (Directeur : A. Leca).
59 - J. BADUEL, "La publicité et les laboratoires pharmaceutiques", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2006 (Directeur : A. Leca).
60 - C. BAES, "La distribution au détail des médicaments en Espagne", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2006 (Directeur : A. Leca).
61 - P. Balivet, "La responsabilité du pharmacien, praticien hospitalier", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2006 (Directeur : A. Leca).
62 - B. BELAID, "Le projet reach : enjeux sanitaires et financiers", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2006 (Directeur : A. Leca).
63 - R. BENAROUCHE, "Le traitement des malades mentaux dans la législation des pays européens. Etude de droit comparée", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2006 (Directeur : A. Leca).
64 - C. BENSADOUN, "Ethique et pratique déontologique dans l’industrie pharmaceutique", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2006 (Directeur : A. Leca).
65 - A. BLAINEAU, "Le pharmacien et la matériovigilance", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2006 (Directeur : A. Leca).
66 - B. BOYER-KOLGANOFF, "L’intégration des adultes sous tutelle", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2006 (Directeur : A. Leca).
67 - O. FASSATAOUI, "La responsabilité médicale en droit tunisien", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2006 et 2007 (redoublement). (Directeur J. -L. Mouralis).
68 - S. CONSTANTIN, "La réquisition des médecins", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2006 (Directeur : A. Leca).
69 - A. CHRETIEN, "La volonté de l’Etat de maîtriser l’augmentation des dépenses de santé", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2007 (Directeur : A. Leca).
70 - J. GENOVA, "L’ordre public dans l’hôpital psychiatrique", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2007 (Directeur : A. Leca).
71 - J. JORGE, "Les CDHP : une institution en danger ? ", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2007 (Directeur : A. Leca).
72 - V. CANETTI, "L’art vétérinaire saisi par le droit", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2007 (Directeur : A. Leca).
73 - E. CANUT, "De l’opportunité de la judiciarisation en matière d’hospitalisation sous contrainte", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2007 (Directeur : G. Rebecq).
74 - J. DOMENGET, "Le dommage corporel sériel", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2008 (Directeur : A. Leca).
75 - S. SALHI, "Les obligations et la responsabilité du grossiste répartiteur", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2008 (Directeur : A. Leca).
76 - A. ZAKARIAN, "La négligence du médecin", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2008 (Directeur : A. Leca).
77 - N. HAOULIA, "La crise du secret médical face à la lutte contre le sida", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2008 (Directeur : S. de Cacqueray)
78 - S. WISH, "La liberté thérapeutique du médecin", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2008 (Directeur : S. de Cacqueray)
79 - A. GOLDGEWICHT, "Le médicament générique et les deniers publics, réussite ou échec ? ", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2008 (Directeur : A. Leca).
80 - E. MICHEL, "Le régime juridique des sorties d’essai", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2008 (Directeur : A. Leca).
81 - V. ALCANIZ, "Dopage : quelle politique de santé publique ?", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2008 (Directeur : A. Leca).
82 - A. CILIA RAMONDETTI, "La responsabilité du pharmacien hospitalier dans les activités de stérilisation", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2008 (Directeur : A. Leca).
83 - V. DAFFNIET, "La vente au détail des médicaments génériques dans l’Union européenne", Mémoire Master recherche Droit de la santé, Aix, 2008 (Directeur : A. Leca).
85 – Tema HAUATA, “L’accès à la santé en poste isolé dans l’archipel des Australes“, Rapport de recherche pour le Master 1 Droit privé et Science criminelle et Justice (sous la dir. d’A. Leca), UPF, Papeete, 2008.
86 - Barinci HAPAI, "L’installation des médecins en Polynésie française" Rapport de recherche pour le Master 1 Droit privé et Science criminelle et Justice (sous la dir. d’A. Leca), UPF, Papeete, 2008,
87 - Tauhani DROLLET, “Le système de protection sociale en Polynésie Française“, Rapport de recherche pour le Master 1 Droit privé et Science criminelle et Justice (sous la dir. d’A. Leca), UPF, Papeete, 2008.
88 - C. DAVID, "La maîtrise des dépenses de santé en Nouvelle-Calédonie", Mémoire Master recherche Droit privé et public de la santé, Aix, 2009 (Directeur : A. Leca).
89 - A. DUBUIS, "Le déconditionnement des spécialités pharmaceutiques par le pharmacien d’officine en vue de leur dispensation dans les EHPAD", Mémoire Master recherche Droit privé et public de la santé, Aix, 2009 (Directeur : C. Debeuret).
90 - J. AMOURIC, "Cybervente de médicaments et risque", Mémoire Master recherche Droit privé et public de la santé, Aix, 2009 (Directeur : C. Debeuret).
91 - S.GATHION, "L’indemnisation de la perte de chance en matière de responsabilité hospitalière", Mémoire Master recherche Droit privé et public de la santé, Aix, 2009 (Directeur : U. Ngampio).
92 - S.CRETON, "Rapprochement et dissension entre donneur vivant ou donneur décédé dans le cadre de la greffe du rein", Mémoire Master recherche Droit privé et public de la santé, Aix, 2009 (Directeur : A. Leca).
93 - T .GIHANE, "L’homéopathie entre consécration et dénégation", Mémoire Master recherche Droit privé et public de la santé, Aix, 2009 (Directeur : A. Leca).
94 - M.MOREY, "Quelles sont les conséquences éthiques, politiques et juridiques du décryptage du génome humain ?", Mémoire Master recherche Droit privé et public de la santé, Aix, 2009 (Directeur : A. Lopez de la Osa Escribano).

    THÈSES DE DOCTORAT en Histoire du droit et des idées politiques/ section 03 du C.N.U. (depuis 1990):

1 - A.-M. LANCENAS, "R. Massa, biographie d'un conventionnel", Nice, décembre 1990 (Directeur: J.-Y. Coppolani; Rapport de soutenance: A. Leca).
2 - Th. MUDRY, "Le mouvement nationaliste dans les Bouches-du-Rhône", Aix, décembre 1990 (Directeur: H. Morel; Rapport de soutenance: A. Leca).
3 - E. GASPARINI, "La pensée politique d'H. Taine: entre traditionalisme et libéralisme", Aix, juin 1992 (Directeur: M. Ganzin; Rapport de soutenance: A. Leca).
4 - M.-J. CESARINI-DASSO, "La criminalité féminine dans la société corse de 1768 à 1789 à travers les archives judiciaires", Nice, janvier 1993 (Directeur: J.-Y. Coppolani; Rapport de soutenance: A. Leca).
5 - E. RICHARD, "Au confluent du traditionalisme et du libéralisme, la pensée politique d'E. Renan", Aix, juin 1993 (Directeur: M. Ganzin; Rapport pour l'habilitation à diriger les recherches: A. Leca).
6 - P. DROUET, "Les poursuites intentées dans les Bouches-du-Rhône contre les civils auteurs d'infractions à la législation sur la conscription durant le Consulat et le Premier Empire, Aix, juin 1994 (Directeur: J.-L. Mestre).
7 - B. CHELINI-PONT, "Le cardinal Spellman, les Etats-Unis et le Saint-Siège", Aix, juin 1995 (Directeur: A. Cerati).
8 - M. CRAPEZ, "Le social-chauvinisme. Des Hébertistes à la droite révolutionnaire (1864-1900)", Aix, juin 1996 (Directeur de recherches: A. Leca, Président: R. Girardet).
9 - S. OLLIER, "Régime dotal et pratiques communautaires d'après les notaires de Draguignan (1655 à 1715), Nice, octobre 1997 (Directeur: M. Carlin; Rapport de soutenance: A.Leca).
10 - F. BÉNARD, "L'huissier de justice aux XIX° et XX°siècles: fonctionnaire public?", Montpellier, juillet 1998 (Directeur: Doyen B. Durand; Rapport de soutenance: A. Leca).
11 - A.-F. GIRARD, "La vie municipale à Aix sous la Restauration et la Monarchie de Juillet", Aix, décembre 1998 (Directeur: A. Cerati).
12 - X. GONZALEZ, "La philosophie libérale de Benjamin Constant", Perpignan, 25 novembre 2000 (Directeur : Doyen F.-P. Blanc; Rapport de soutenance: A.Leca).
13 - V. LANNEAU, "Contribution à l'histoire du droit rural de la région toulousaine de 1848 à 1870: les institutions représentatives des intérêts agricoles", Toulouse, 15 décembre 2000 (Directeur: P. Bastier; Rapport de soutenance: A. Leca).
14 - J.-E. BEPOIX, "Rebellions et législations dans le royaume wisigothique des VI° et VIII°siècles: aspects institutionnels et politiques", Aix-en-Provence, 22 décembre 2000 (Président: A. Leca, Directeur: A. Cerati)
15 - L. LAUGIER, "Un instrument du pouvoir: le droit divin des rois en France et en Angleterre", Aix-en-Provence, 28 mai 2001 (Président: Fr. Burdeau, Directeur de recherches: A. Leca)
16 - J.-J. SERVELO, "Jean Boucher (1550-1646) ou la théocratie révolutionnaire", Aix-en-Provence, 9 juin 2001 (Président: A. Cerati, Directeur de recherches: A. Leca).
17 - J.-C. CAREGHI, "Le statut personnel des indigènes au Vietnam", Aix-en-Provence, 11 septembre 2001 (Président: A. Cerati, Directeur de recherches: A. Leca). Candidat qualifié pour les fonctions de MCF par le CNU 03, sessions 2002 et 2007, ainsi que par le CNU 01, session 2007.
18 - S. THIAM, "Les indigènes paysans entre maisons de commerce et administration coloniale. Pratiques et institutions de crédit au Sénégal (1840-1940)", Montpellier, 12 novembre 2001 (Directeur: Doyen B. Durand, Rapport de soutenance: A. Leca).
19 - N. BURGARD, "L'évolution du système de droit en Irlande", Aix-en-Provence, 23 avril 2002 (Directeur de recherches: A. Cerati, Suffrageant : A. Leca).
20 - E. BRUSCHI, "Les cultes non-catholiques reconnus à Marseille au XIX°siècle", Lyon III, 16 mai 2003 (Directeur: Doyen J.-L. Halpérin, Rapport de soutenance: A. Leca).
21 - M. ROSSO, "La référence à Sparte dans la pensée politique française du XVI° siècle à la période révolutionnaire" (Président : A. Cerati, Directeur de recherches : A. Leca), Aix, 25 juin 2005. Candidat qualifié pour les fonctions de MCF par le CNU 03, session 2007.
22 - J.-F. MATTEI, "Les lois de la guerre et l'encadrement juridique des conflits terrestres entre nations au XVIII° siècle (17000-1819). Introduction à l'histoire du droit international" (Président : A. Cerati, Directeur de recherches : A. Leca), Aix, 24 septembre 2005.
23 - Fl. RENUCCI, "Le statut personnel des indigènes : comparaison entre les politiques juridiques française et italienne en Algérie et en Libye (1919-1943) " (Directeur de recherches : A. Leca) , Aix, 3 décembre 2005. Candidate qualifiée pour les fonctions de MCF par le CNU 03, session 2007.
24 - A. BESTION, "Le soldat français au XVIII° siècle : un justiciable royal", Montpellier, 14 janvier 2006, (Directeur: Doyen B. Durand, Rapport de soutenance: A. Leca).
25 - B. -A. NGANDO, "La présence française au Cameroun : colonialisme ou mission civilisatrice? (1918-1958)", Aix, 4 décembre 2006 (Président : C. Bruschi, Directeur de recherches: A. Leca).
26 - HONG Ki-Won, "La pensée juridique et politique de Fr. Hotman", Aix, 1° mars 2008 (Président : O. Tholozan, Directeur de recherches: A. Leca).
27 - C. LANCIA, "La condition juridique des étrangers", Aix, 16 janvier 2009 (Président : P.- Ch. Ranouil, Directeur de recherches : A. Leca).

    THÈSES DE DOCTORAT en droit de la santé et en histoire sanitaire et sociale Sections 01, 02 et 03 du C.N.U. (depuis 2001):

1 - O. CIAUDO, "La procédure d'accréditation des établissements de santé", Aix-en-Provence, 12 juillet 2001 (Président & Directeur de recherches: L. Dubouis).
2 - G. MANNONI-CHAINE, "Le régime juridique de l'innovation biotechnologique médicale; problèmes spécifiques posés par la thérapie cellulaire et par la thérapie génique", Aix-en-Provence, 3 novembre 2001 (Président & Directeur de recherches: L. Dubouis).
3 - C. ROBLES-PY, "Les manufactures des hôpitaux généraux du Languedoc sous l'Ancien Régime", Montpellier, 9 novembre 2002 (Président: J. Michaud, Directeur de recherches: L. Otis-Cour).
4 - C. PERCHE, "L'assistance publique à l'enfance dans la province du Roussillon (1686-1789)", Perpignan, 16 novembre 2002 (Président: A. Cabanis, Directeur de recherches: F.-P. Blanc)
5 - B. PITCHO, "Le statut juridique du patient", Montpellier, 6 décembre 2002 (Président: D. Mainguy, Directeur de recherches: F.Vialla)
6 - C. AMOURETTE, "La prostitution et le proxénétisme en France depuis 1946 : étude juridique et systémique", Montpellier, 22 novembre 2003 (Directeur de recherches: Doyen B. Durand, Rapport de soutenance: A. Leca).
7 - T. JUAN, "Les associations d'usagers et le service public hospitalier", Aix-en-Provence, 4 décembre 2003 (Président: A. Leca, Directeur de recherches: L. Dubouis).
8 - J. MOREAU D'ORSO, "L'urgence médicale", Aix-en-Provence, 4 mars 2004 (Président: A. Leca, Directeur de recherches: L. Dubouis).
9 - Ph. MAESTRE, "Les agences sanitaires nationales", Aix-en-Provence, 18 décembre 2004 (Président: A. Leca, Directeur de recherches: L. Dubouis).
10 - M.-H. BARGES-BERTOCCHIO, "L'hôpital public confronté au juge pénal", Aix-en-Provence, 11 juin 2005 (Président: A. Leca, Directeur de recherches: L. Dubouis).
11 - O. FERRETTI, "Les aspects juridiques du clonage humain", Toulon, 15 décembre 2006 (Président et rapporteur: A. Leca, Directeur de recherches : Doyen B. Ravaz)
12 - K. CHETRIT-ATLAN, "Le droit de la femme et la maternité", Aix, 27 janvier 2007, (Président : G. Rebecq, Directeur de recherche : A. Leca).
13 - M. CIRILLO, "La responsabilité civile du producteur de médicaments" Aix, 27 janvier 2007, (Président : G. Rebecq, Directeur de recherche : A. Leca).
14 - E. BERUT-BERSIER, "L'enfant et la santé : les institutions spécifiques de protection de la santé des enfants", Aix, 27 janvier 2007, (Président : A. Leca, Directeur de recherches: L. Dubouis).
15 - C. PENY, "Histoire d'une publicisation : le droit et les institutions de l'insanité d'esprit sous l'Ancien Régime", Aix, 22 septembre 2007 (Président : Doyen O. Gojosso, Directeur de recherche : A. Leca). Candidate qualifiée pour les fonctions de MCF par le CNU 03, session 2008.
16 - Th. GONGGRYP, "L'hospitalisation sous contrainte du patient majeur malade mental : la légitimité d'une institution attentatoire aux libertés", Aix, 15 octobre 2007 (Président : H. Isar, Directeur de recherche : A. Leca).
17 - G. HICHRI, "La distribution pharmaceutique. Essai sur l'organisation d'un secteur économique réglementé en droit privé", Montpellier, 17 novembre 2007, (Président: M.-E. André, Directeur de recherches Fr. Vialla, Rapporteur : A. Leca)
18 - C. CHEVALIER, "L'environnement juridique de l'activité médico-sociale", Montpellier, 1° décembre 2007, (Président: J. Pagès, Directeur de recherches Fr. Vialla)
19 - C. BERLAND-BENHAÏM, "Le consentement et la bienfaisance dans la relation médicale", Aix, 8 décembre 2007 (Président : Doyen M. Pena, Directeur de recherche : A. Leca).
20 - I. LEONETTI, "Le médicament et le marché : de la disjonction à l'intégration. A travers trois exemples européens", Aix, 8 décembre 2007 (Président : Doyen J. Mestre, Directeur de recherche : A. Leca).
21 - K. MOREL, "La dignité du patient à l'épreuve du droit privé", Montpellier, 18 décembre 2007 (Président : S. Becque-Ickowicz, Directeur de recherches Fr. Vialla)
22 - V.ANDRIEUX-RAGE, "L'exploitation thérapeutique du corps humain, créatrice d'une nouvelle catégorie de biens", Faculté de Droit de Montpellier, 6 mai 2008 (Rapporteur : A. Leca, Directeur de recherche : J. Monleaud-Dupy).
23 - D. DELCOURT, "L'évolution du droit international des brevets de médicaments - Vers l'insertion du 'modèle' européen de droit pharmaceutique dans le système commercial multilatéral", Aix, 5 décembre 2008 (Pdt : M. Belanger, Co-directeurs : A. Leca & R. Mehdi).
24 - E. ABEILLE, "Le dialogue de la loi et de la jurisprudence en droit de la responsabilité médicale", Aix 16 mai 2009 (Président : J.-C. Ricci, Directeur de recherches : A. Leca).
25 - M. DOLQUES, "L'individualisation de la prise en charge à l'épreuve de la normalisation des pratiques", Montpellier, 17 décembre 2009, ( Directeur de recherches Fr. Vialla, Rapporteur : A. Leca)

    THÈSE(S) DE DOCTORAT en médecine et pharmacie (depuis 2003):

C. BARTOLI, "Le médecin expert judiciaire est-il un auxiliaire de justice?", Faculté de Médecine de Marseille, 23 octobre 2003 (Président: F. Cianfarani).

    THÈSES DE DOCTORAT diverses :

M.-H. GAYMARD, "Etat, société civile et loi pénale", Aix-en-Provence, 12 mai 2006 (Directeur : G. di Marino).
P. BATTISTINI, "L'identité", Aix-en-Provence, 9 septembre 2006 (Président : A. Leca, Directeur : G. di Marino).
J.JOURDAN,

    HABILITATIONS A DIRIGER LES RECHERCHES (depuis 2004) :

G. REBECQ, Toulon, 10 janvier 2004 (Jury présidé par L. Dubouis; A. Leca, Rapporteur)
M.COTNOIR, Poitiers, 2 février 2008 (Jury présidé par G. Mémeteau; A. Leca, Rapporteur)
P.GOURDON, Paris, 8 avril 2009.
G.NICOLAS, Aix-en-Provence, 4 juin 2009 (Jury présidé par ; A. Leca, Rapporteur)
    THESES DE DOCTORAT EN COURS :
  • Doctorants en cours de thèse (Histoire du droit et des idées politiques/ sec. 03 CNU):

1 - C. HUSNI, "La confrontation des conceptions foncières françaises et indigènes en Océanie française" (depuis novembre 2008).
2 - G. GENEST, "Le statut civil coutumier en Nouvelle-Calédonie" (depuis novembre 2008). Thèse codirigée avec le Pr. G. Agniel (Université de la Nouvelle-Calédonie)

  • Doctorants en cours de thèse (Droit de la santé/ sec. 01 & 02 CNU):

1 - J.-L. GALIZIA, "L'accréditation et ses conséquences. Etude juridique et prospective" (depuis décembre 2003). Thèse codirigée avec Mme Nicolas, Mcf Droit public.
2 - L. SAINT-PIERRE, "L'effectivité du droit aux soins. Etude comparative de droit interne français et québécois" (depuis octobre 2004).
3 - J. SALAMEH, "Le statut du praticien exerçant en établissement de santé" (depuis décembre 2007).
4- N. HAOULIA, "L'influence du droit de la santé sur le droit de la consommation" (depuis novembre 2007).
5 - E. MICHEL, "Quel droit de la bioéthique pour la Nouvelle-Calédonie?" (depuis novembre 2008). Thèse codirigée avec le Pr. G. Agniel (Université de la Nouvelle-Calédonie)
6 - C.DAVID, "Le droit médical sous la pression de la politique de maîtrise des dépenses de santé: l'exemple de la Nouvelle-Calédonie" (depuis novembre 2009). Thèse codirigée avec le Pr. G. Agniel (Université de la Nouvelle-Calédonie)
7 - N.BERNIS, "Vers un nouveau statut pour les éléments et produits du corps humains " (depuis novembre 2009).
8 - D. MANGA, "Personne et régulation française et japonaise du médicament: recherche de la place d'un pilier du droit à la santé" (depuis novembre 2009).
9 - Nagia ELATRAG, "Engagement de la sécurité à la lumière du développement de la responsabilité contractuelle et son application dans le cadre des produits médicaux. Etude comparée entre le droit français et le droit libyen" (depuis décembre 2010)

IV - ACTIVITÉS EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION ET AUTRES RESPONSABILITÉS COLLECTIVES

- 1984-1997 :
Membre du Bureau de l'Association Française des Historiens des Idées Politiques (A.F.H.I.P.).
Trésorier de l'AFHIP (de 1984 à 1992), puis Secrétaire général (de 1992 à 1997).

- depuis janvier 1986 :
Membre du Conseil d'Administration du Centre d'Etudes et de Recherches d'Histoire des Idées Politiques (C.E.R.H.I.P.) de la Faculté de Droit d'Aix.

- décembre 1988- septembre 1994 :
Secrétaire général du C.E.R.H.I.P.
Directeur de la Salle d'Histoire des Idées Politiques (Faculté de Droit, Salle 307).

- avril 1989-avril 1993 :
Élu au Conseil Scientifique de l'Université d'Aix-Marseille III (collège C).

- 1989-1995 :
Secrétaire permanent du Jury du Prix Montesquieu (Prix institué pour couronner la meilleure thèse d'Histoire des Idées Politiques, soutenue en langue française, dans une université française ou étrangère).

- juin 1989-novembre 1993 :
Élu au Conseil de l'U.F.R. "Recherches Juridiques" de l'Université d'Aix-Marseille III.

- juin 1990-juin 1994 :
Directeur des Etudes pour le programme "Erasmus" mis en place entre les Facultés d'Aix-en-Provence et de Milan.

- octobre 1990-décembre 1993 :
Co-Directeur (avec M. Ganzin) du "Réseau Européen de Laboratoires en Histoire des Idées Politiques" (RELHIP) reconnu par le M.R.T. (Programme pluri-annuel pour les années 1990 à 1993).

- février 1992-avril 1993 :
Nommé au Conseil scientifique de l'Institut Universitaire pour la Formation des Maîtres d'Aix-en-Provence (démissionnaire en avril 1993).

- janvier-décembre 1993 :
Nommé Membre suffragant du Jury annuel du Prix Montesquieu, avec les Professeurs E.-A. ALBERTONI (Milan) et A. CABANIS (Directeur de l'I.E.P. de Toulouse).

- depuis juin 1994 :
Élu Président de l'Association Française pour l'Etude du Droit Musulman (A.F.E.D.M.U.).

- depuis mai 1995 :
Élu Président de la Société Française de Publication de Textes (S.F.P.T.).

- depuis avril 1996 :
Nommé Directeur de la Collection d'Histoire du Droit des Presses Universitaires d'Aix-Marseille.

- 1998-2001 :
Membre suppléant de la Commission des Spécialistes 3°-4°sections de la Faculté de Droit, de Science Économique et de Gestion de Nice.

- 1998-2003 :
Directeur-adjoint du Centre pour l'Histoire du Droit Européen (CEPHIDE) de la Faculté de Droit d'Aix-Marseille.

- octobre 1999-octobre 2000 :
Élu Assesseur du Doyen chargé de la Scolarité (1°année) Nommé responsable du D.E.U.G. Droit (Habilitation 2000).

- depuis 2000 :
élu et réélu au Conseil de l'UFR Droit.

- octobre 2000-octobre 2001 :
Assesseur du Doyen chargé de la Scolarité DEUG (1° et 2°années).

- octobre 2000 (depuis) :
Nommé Directeur du Centre de Droit de la Santé.

- novembre 2000 :
Chargé de mission au Koweït en vue de nouer un accord entre les universités d'Aix-Marseille et du Koweït.

- depuis novembre 2000 :
Directeur du DEA (puis du Master) de Droit de la Santé.

- 2001-2004 :
Élu au Conseil des études et du cadre de vie de l'université d'Aix-Marseille (Collège A).

- depuis avril 2001 :
Directeur de la Collection de Droit de la Santé des Presses Universitaires d'Aix-Marseille.

- depuis mai 2001 :
Élu Président de l'Association Droit et Santé (A.D.S.).

- octobre 2001-octobre 2004 :
Assesseur du Doyen chargé de la Scolarité III° cycle.

- novembre 2001:
Chargé d'une mission d'expertise au Koweït pour le compte du Ministère des relations extérieures.

- 2004-2008 :
Élu au Conseil scientifique de l'université d'Aix-Marseille (Collège A).

- janvier 2008 :
Assesseur chargé des relations internationales de la FDSP (auprès des Doyens M. Pena, puis G. Orsoni).


V - ADHÉSIONS A DIFFERENTES ASSOCIATIONS UNIVERSITAIRES

- Association Française des Historiens des Idées Politiques
(depuis sa fondation en 1980).

- Société d'Histoire du Droit
(depuis 1986).

- Société Internationale d'Histoire de la Profession d'Avocat
(de 1989 à sa disparition).

- Société des Historiens Médiévistes de l'Enseignement Supérieur Public
(de 1991 à 2000).

- Société pour l'Histoire des Facultés de Droit et de la Science Juridique
(de 1992 à 1998).

- Association des Historiens des Facultés de Droit
(depuis 1992).

- Association Française pour l'Etude du Droit Musulman
(depuis sa fondation en 1994). Président en exercice.

- Société Française de Publication de Textes
(depuis sa fondation en 1995). Président en exercice.

- Association Droit et Santé
(depuis sa fondation en 2001). Président en exercice.

- Association Française de Droit de la Santé
(depuis 2003). Membre du CA.